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Catalogue Nelligan : Toutes les collections – Adultes et Jeunes

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Sujets français (1-12 de 12)
Titres de propriété -- Immatriculation et transfert -- Québec (Province)

1	Ress. Internet
	Les " baux " cadeaux / [enregistrement vidéo] Montréal : Société Radio-Canada, 2016 1 vidéo en continu (43 min 12 sec)

2	Pub. officielle
	Guide : le registre foncier informatisé le lien direct avec un vaste volume d'information / [ressource électronique] : Charlesbourg : Ministère des ressources naturelles, Direction générale du registre foncier, 2002

3	Pub. officielle
	Guide : the computerized land register a direct link to an extensive volume of information / [ressource électronique] : [Charlesbourg] : Ministère des ressources naturelles, Direction générale du registre foncier, 2002

4	Pub. officielle
	Instructions pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec : version 2.0 / [ressource électroniqu Charlesbourg : le Ministère, 2003

5	Pub. officielle
	Loi modifiant le code civil et d'autres dispositions législatives relativement à la publicité foncière (chapitre 42 des lois de 2000) (disposition [Québec] : Ministère des ressources naturelles, [Direction générale du registre foncier], 2001

6	Pub. officielle
	Loi modifiant le code civil et d'autres dispositions législatives relativement à la publicité foncière (dispositions en vigueur le 9 octobre 2001) [Québec] : Ministère des ressources naturelles, Direction générale du registre foncier, 2001

7	Pub. officielle
	Principales nouvelles règles applicables aux bureaux de la publicité des droits informatisés aide-mémoire / [ressource électronique] : [Québec] : Direction générale du registre foncier, Ministère des ressources naturelles, 2002

8	Pub. officielle
	Registre foncier : aide à la consultation / [ressource électronique] [Montréal] : Chambre des notaires du Québec ; [Québec : Direction générale du registre foncier, Ressources naturelles Québec], 2003

9	Pub. officielle
	Règlement modifiant le règlement provisoire sur le registre foncier : cahier d'information / [ressource électronique] [Québec] : Direction générale du registre foncier, Ministère des ressources naturelles, 2001

10	Pub. officielle
	Règlement modifiant le tarif des droits relatifs à la publicité foncière et à l'application de certaines dispositions transitoires relatives aux [Québec] : Direction générale du registre foncier, Ministère des ressources naturelles, 2001

11	Pub. officielle
	Règlement sur la publicité foncière : cahier d'information / [ressource électronique] [Québec] : Direction générale du registre foncier, Ministère des ressources naturelles, 2001

12	Pub. officielle
	Tarif des droits relatifs à la publicité foncière : cahier d'information / [ressource électronique] [Québec] : Direction générale du registre foncier, Ministère des ressources naturelles, 2001

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	Crédit, bandeau Nelligan : Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005). Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.