| |
Peine d'emprisonnement avec sursis -- Voir Emprisonnement avec sursis
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur une sanction alternative à l'emprisonnement en milieu carcéral selon laquelle la personne condamnée à une peine d'emprisonnement de moins de deux ans est autorisée par le tribunal à la purger dans la collectivité, selon les modalités et aux conditions qu'il fixe.
|
1
|
| |
Peine du dam -- Voir Enfer
|
1
|
| |
Peine éternelle -- Voir Enfer
|
1
|
| |
Peines à la télévision -- Voir Punition à la télévision
|
1
|
| |
Peines au cinéma -- Voir Punition au cinéma
|
1
|
| |
Peines corporelles -- Voir Punition corporelle
|
1
|
| |
Peines d'amour -- Voir Chagrin d'amour
|
1
|
| |
Peines dans l'art -- Voir Punition dans l'art
|
1
|
| |
Peines dans le Ḥadīth -- Voir Punition dans le Ḥadīth
|
1
|
| |
Peines de police -- Voir Amendes
|
1
|
| |
Peines d'emprisonnement -- Voir aussi le terme spécifique Réclusion à perpétuité
|
1
|
| |
Peines disciplinaires -- Voir Discipline du travail
|
1
|
| |
Peines (Droit) -- Voir Peines
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les sanctions édictées par la loi et appliquées par les juridictions pénales à titre de punition ou de réparation pour des actes portant atteinte à l'ordre social.
--aux noms des différentes peines, par ex. Pendaison
|
1
|
