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Sujets français (1-7 de 7)
Emprisonnement Alternative
  1 -- Voir aussi le terme spécifique Bannissement

  2 -- Voir aussi le terme spécifique Emprisonnement avec sursis
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur une sanction alternative à l'emprisonnement en milieu carcéral selon laquelle la personne condamnée à une peine d'emprisonnement de moins de deux ans est autorisée par le tribunal à la purger dans la collectivité, selon les modalités et aux conditions qu'il fixe.

  3 -- Voir aussi le terme spécifique Libération conditionnelle

  4 -- Voir aussi le terme spécifique Peines discontinues

  5 -- Voir aussi Réhabilitation
--la subdivision de sujet Réhabilitation , suivie si nécessaire d'un nom de lieu, aux noms de certaines catégories de personnes

  6 -- Voir aussi le terme spécifique Relégation

  7 -- Voir aussi le terme spécifique Surveillance électronique des libérés conditionnels et des probationnaires

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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.