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Site Web du Réseau des bibliothèques publiques de MontréalCatalogue Nelligan :  Toutes les collections – Adultes et Jeunes
     
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  Droits de scolarité -- 2 Sujets Français associés  
Écoles privées -- Québec (Province) -- Droits de scolarité -- Périodiques  
      Droits de scolarité exigés des élèves venant de l'extérieur du Québec, année scolaire... : grille d'analyse des situations pour les établissements d'en   Pub. officielle
      Tuition fees for students from outside Québec : ...school year : situation analysis grid for private educational institutions accredited for purposes o   Pub. officielle
      Tuition fees required from students from outside Québec, ...school year : situation analysis grid for private educational institutions accredited for p   Ress. Internet
      Tuition fees required from students from outside Québec, ...school year : situation analysis grid for private educational institutions accredited for p   Pub. officielle
Droits de scolarité -- Québec (Province)  
      L'abolition des droits spéciaux qu'un collège d'enseignement général et professionnel doit exiger [ressource électronique] : avis au ministre de l'éduc   Pub. officielle
      De quoi le Québec a-t-il besoin en éducation? : [recueils d'entretiens] / propos recueillis par Jean Barbe, Marie-France Bazzo et Vincent Marissal ; co   Livre
      Demande de hausse de la limite ministérielle des droits d'admission dans les cégeps, 50-2010 [ressource électronique] : avis au ministre de l'éducation   Pub. officielle
      Droits de scolarité exigés des élèves venant de l'extérieur du Québec, année scolaire 2010-2011 [ressource électronique] : guide à l'intention des comm   Pub. officielle
31 entrées additionnelles  
Droits de scolarité -- Québec (Province) -- Histoire -- 21e siècle.    
      Tenir tête / Gabriel Nadeau-Dubois   Livre
Droits de scolarité -- Québec (Province) -- Périodiques  
      Droits de scolarité exigés des élèves venant de l'extérieur du Québec : grille d'analyse des situations pour le réseau des commissions scolaires [resso   Ress. Internet
      Droits de scolarité exigés des élèves venant de l'extérieur du Québec : grille d'analyse des situations pour le réseau des commissions scolaires [resso   Pub. officielle
      Droits de scolarité supplémentaires des étudiants canadiens non-résidents et des étudiants étrangers... [ressource électronique] / Comité consultatif s   Pub. officielle
      Indexation des programmes d'aide financière aux études ... [ressource électronique] / Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études   Pub. officielle
5 entrées additionnelles  
Droits de scolarité -- Statistiques    
      Les frais de scolarité, l'aide financière aux études et la fréquentation des établissements d'enseignement postsecondaire [ressource électronique] : co   Pub. officielle
  Droits de souche -- Voir Droits de coupe  
  Droits de souscription -- Voir Droit de souscription  
  Droits de succession -- Voir Successions et héritages Impôts  
  Droits de transfert -- Voir Successions et héritages Impôts  
  Droits de transmission -- Voir Successions et héritages Impôts  
  Droits de visite (Droit de la famille) -- Voir Droit de visite (Droit de la famille)  
  Droits de voisinage -- Voir Voisinage (Droit)  
  Droits démembrés -- Voir Démembrement de propriété  
  Droits démembrés de la propriété -- Voir Démembrement de propriété  
  Droits d'émission -- Voir Autorisations en matière d'environnement  
  Droits d'entrée (Douanes) -- Voir Tarif douanier
--la subdivision de sujet Droits de douane , suivie si nécessaire d'un nom de lieu, aux noms des produits et des groupes de produits
 
  Droits des anciens combattants -- Voir Anciens combattants Éducation  
  Droits des animaux -- Voir Animaux Droits  
  Droits des autochtones -- Voir Autochtones Droits  
  Droits des élèves -- Voir Élèves Droits  
  Droits des enfants -- Voir Enfants Droits  
  Droits des étudiants -- Voir Étudiants Droits  
  Droits des groupes -- Voir Droits collectifs  
  Droits des malades -- Voir Malades Droit  
  Droits des mineurs -- Voir Enfants Droits  
Droits des peuples à disposer d'eux-mêmes    
      Le droit à la différence à l'heure de la globalisation : le cas du Québec et du Canada / André Burelle.   Livre
Droits des peuples à disposer d'eux-mêmes -- Québec (Province)  
      Le canada anglais et la souveraineté du Québec : deux cents leaders d'opinion se prononcent / Michel Sarra-Bournet   Livre
      Un combat inachevé / Robert Bernier, Vincent Lemieux, Maurice Pinard.   Livre
  Droits des riverains -- 2 Sujets Français associés  
  Droits des travailleurs -- Voir Travailleurs Droits  
  Droits des victimes -- Voir Victimes d'actes criminels Droit  
  Droits d'exportation -- Voir Droits de sortie
--la subdivision de sujet Droits de sortie , suivie si nécessaire d'un nom de lieu, aux noms des produits
 
  Droits d'importation -- Voir Tarif douanier
--la subdivision de sujet Droits de douane , suivie si nécessaire d'un nom de lieu, aux noms des produits et des groupes de produits
 
  Droits d'inscription -- Voir Tarification des services de bibliothèque  
  Droits d'obtention végétale -- Voir Obtentions végétales
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la protection juridique des droits des créateurs de nouvelles variétés de plantes. On y trouve également les documents sur les brevets d'invention et les brevets eux-mêmes.
 
  Droits du citoyen -- Voir Droits de l'homme
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les droits de l'homme, homme considéré ici comme un citoyen protégé par la loi et la constitution de son pays. Les documents sur les droits et libertés que la communauté internationale juge inhérents à la nature humaine et qui doivent donc être respectés par tout pouvoir politique se trouvent sous la vedette de sujet Droits de l'homme (Droit international).
--la subdivision de sujet Droits , suivie si nécessaire d'un nom de lieu, aux noms des catégories de personnes et des groupes ethniques
 
  Droits du conjoint survivant -- Voir Part du conjoint survivant  
  Droits du fœtus -- Voir Fœtus Droit  
  Droits d'utilisation -- Voir Redevances d'usage
--la subdivision de sujet Redevances , suivie si nécessaire d'un nom de lieu, aux noms des types de services ou d'équipements
 
Écoles privées -- Droits -- Québec (Province)    
      L'enseignement privé : 30 ans de débats / Myriam Simard   Livre
Écoles publiques -- Droits -- Québec (Province)  
      Codes vestimentaires et uniformes dans les écoles publiques [ressource électronique] / Daniel Carpentier...   Ress. Internet
      Obligation de parler français sur les lieux de l'école : conflits possibles avec la liberté d'expression [ressource électronique] : avis sur un projet   Pub. officielle
  Droits économiques -- Voir Droits économiques et sociaux  
  Droits économiques Droit -- Voir Droits économiques et sociaux  
  Droits économiques Droit Législation -- Voir Droits économiques et sociaux  
  Droits économiques et sociaux -- 2 Sujets Français associés  
Droits économiques et sociaux.  
      Dignité et droits humains : une introduction aux droits économiques, sociaux et culturels / [Amnesty international].   Livre
      Manifeste contre le travail / par Groupe Krisis ; Robert Kurz, Ernst Lohoff et Norbert Trenkle ; traduit de l'allemand ; édition française établie par   Livre
      Mountains beyond mountains / Tracy Kidder.   Livre
      Race against time / Stephen Lewis.   Livre
      Travaux forcés : chemins détournés de l'aide sociale / Olivier Ducharme.   Livre
Droits économiques et sociaux -- Aspect anthropologique    
      Droits et cultures en mouvements / sous la direction de Francine Saillant et Karoline Truchon   Livre
Droits économiques et sociaux -- Canada    
      Mise en oeuvre du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels [ressource électronique] : examen du troisième rapport du Ca   Pub. officielle
Droits économiques et sociaux -- Congrès    
      Paix des âmes, paix des coeurs / sous la direction de Jeffrey Hopkins ; traduit de l'anglais par Jean-Pierre Ricard.   Livre
  Droits économiques et sociaux Défense -- Voir Défense des droits économiques et sociaux  
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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.