| |
Droit étranger, Preuve du -- Voir Preuve du droit étranger
|
1
|
| |
Droit Europe -- Voir aussi le terme spécifique Reconnaissance mutuelle (Droit européen)
|
1
|
| |
Droit Europe et droit interne -- Voir Droit européen et droit interne
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la relation entre le droit européen, qu'il concerne le droit des pays de l'Union européenne ou le droit de l'ensemble des pays de l'Europe, et le droit interne.
|
1
|
| |
Droit européen et droit interne Pays de l'Union européenne -- Voir Droit européen et droit interne
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la relation entre le droit européen, qu'il concerne le droit des pays de l'Union européenne ou le droit de l'ensemble des pays de l'Europe, et le droit interne.
|
1
|
| |
Droit Évaluation -- Voir Effectivité et validité du droit
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les conséquences des normes juridiques et leur adéquation aux fins qu'elles visent, ainsi que sur le degré de réalisation, dans les pratiques sociales, des règles énoncées par le droit.
|
1
|
| |
Droit Examens -- Voir aussi le terme spécifique Law School Admission Test
|
1
|
| |
Droit Expressions -- Voir Droit Terminologie
|
1
|
| |
Droit familial -- Voir Familles Droit
|
1
|
| |
Droit familial collaboratif -- Voir Droit collaboratif
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur l'approche utilisée en droit civil et en droit familial qui favorise le règlement de conflits avant que ceux-ci ne s'enveniment et qui consiste en un processus de négociation impliquant quatre parties : les représentants des entreprises familiales, PME, fiducies, successions, etc. en droit civil, ou les deux conjoints qui se divorcent ou qui se séparent en droit familial et leurs avocats respectifs qui les conseillent et les assistent.
|
1
|
