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Titre Le contrat de mariage réinventé : perspectives socio-juridiques pour une réforme / Alain Roy.
Auteur Roy, Alain, 1968-
Éditeur Montréal : Thémis, 2002.
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Sujet français Contrats de mariage -- Québec (Province)
Liberté contractuelle -- Québec (Province)
Mariage -- Droit -- Québec (Province)
Contrats de concubinage -- Québec (Province)
Conventions matrimoniales -- Québec (Province)
Description xxxii, 455 p. ; 23 cm.
Thèse Thèse (Ph.D.)--Université Laval, 2001.
Bibliographie Bibliogr.: p. 419-455.
Résumé Une réflexion sur le régime matrimonial qui se situe à la croisée du droit et de la sociologie de la famille. L'auteur propose de remplacer l'actuel cadre juridique du mariage par une forme de régulation axée sur le contrat et la traduction en termes contractuels explicites de nombreux aspects du mariage traditionnellement laissés de côté. [SDM]
Public cible P 4.
ISBN 2894001495 (br.)
   
   
 
Bibliothèque Note Cote Statut
 LE PRÉVOST - Adultes - Documentaires    346.71401 R  DISPONIBLE
 
 
 
   
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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.