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Sujets français (1-2 de 2)
Conventions internationales
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--aux noms des différents traités

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Sous ce descripteur de genre/forme, on trouve les accords ou les recueils d'accords régis par le droit international qui interviennent entre 2 ou plusieurs États ou entre un organisme international et un ou plusieurs États.

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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.