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Site Web du Réseau des bibliothèques publiques de MontréalCatalogue Nelligan :  Toutes les collections – Adultes et Jeunes
     
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  Contrats de louage -- Voir Baux 1
  Contrats de mariage -- Voir aussi Régimes matrimoniaux 1
Contrats de mariage -- Canada   1
Contrats de mariage -- Canada -- Ouvrages de vulgarisation   1
Contrats de mariage -- Québec (Province) 3
Contrats de mariage -- Québec (Province) -- Bases de données   1
Contrats de mariage -- Québec (Province) -- Répertoires 2
Contrats de musicien.   1
  Contrats de musiciens -- Voir Contrats de musicien 1
  Contrats de performance -- Voir aussi Administration publique Productivité
--la subdivision de sujet Administration--Productivité aux noms des lieux
1
  Contrats de plan -- 2 Sujets Français associés 2
  Contrats de productivité, Négociations de -- Voir Négociations sur la productivité 1
  Contrats de recherche et de développement -- 2 Sujets Français associés 2
  Contrats de rendement scolaire -- Voir aussi le terme spécifique Éducation basée sur la compétence 1
  Contrats de services -- Voir Impartition
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur l'opération par laquelle un agent économique (organisme administratif ou entreprise) se procure à l'extérieur des biens ou des services constitutifs d'un processus de production, au lieu de prendre en charge lui-même la production de ces biens ou la fourniture de ces services.
--la subdivision de sujet Impartition , suivie si nécessaire d'un nom de lieu, à tous les sujets
1
  Contrats de société -- Voir Contrats de société de personnes
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les contrats conclus entre les associés au moment de l'établissement d'une société de personnes et dans lesquels ils précisent, entre autres, leur mise de fonds, leurs fonctions respectives, le mode de partage des bénéfices et les formalités à remplir en cas de dissolution ou de liquidation.
1
  Contrats de société de personnes Droit -- Voir Contrats de société de personnes
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les contrats conclus entre les associés au moment de l'établissement d'une société de personnes et dans lesquels ils précisent, entre autres, leur mise de fonds, leurs fonctions respectives, le mode de partage des bénéfices et les formalités à remplir en cas de dissolution ou de liquidation.
1
  Contrats de société de personnes Droit Législation -- Voir Contrats de société de personnes Législation 1
  Contrats de sociétés -- Voir Statuts
Sous ce descripteur de genre/forme, on trouve les documents stipulant l'objet, l'organisation et le mode de fonctionnement d'une personne morale ou d'un groupe organisé.
1
  Contrats de travail -- Voir Contrat de travail 1
  Contrats de vente internationale -- Voir Vente internationale 1
  Contrats de vie commune -- Voir Contrats de concubinage 1
  Contrats d'édition -- Voir Écrivains et éditeurs
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les relations entre les écrivains et les éditeurs.
1
  Contrats d'entreprise -- 2 Sujets Français associés 2
Contrats d'entreprise   1
Contrats d'entreprise -- Guides, manuels, etc.   1
Contrats d'entreprise -- Québec (Province) 2
  Contrats d'État -- Voir Investissements étrangers Pays en voie de développement 1
  Contrats d'exclusivité -- Voir aussi Licences exclusives 1
  Contrats d'exclusivité Droit -- Voir Contrats d'exclusivité 1
  Contrats d'exclusivité Droit Législation -- Voir Contrats d'exclusivité Législation 1
  Contrats d'informatique -- Voir Contrats informatiques 1
  Contrats d'installation électrique -- Voir Installations électriques Contrats 1
  Contrats Droit -- Voir Contrats 1
Contrats (Droit international)   1
Contrats (Droit international) -- Études de cas   1
  Contrats (Droit islamique) -- 2 Sujets Français associés 2
  Contrats d'union civile -- Voir Contrats de concubinage 1
  Contrats d'union civile et sociale -- Voir Contrats de concubinage 1
  Contrats d'union de fait -- Voir Contrats de concubinage 1
  Contrats d'union libre -- Voir Contrats de concubinage 1
  Contrats électroniques -- 2 Sujets Français associés 2
  Contrats électroniques Droit Législation -- Voir Contrats électroniques Législation 1
  Contrats élèves-enseignants -- Voir Contrats pédagogiques
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur l'ensemble des transactions implicites et explicites, entre l'enseignant et les apprenants, qui caractérise la nature de la relation pédagogique. Les documents sur les contrats en vertu desquels un chef d'entreprise s'engage à donner une formation professionnelle à une personne qui, en échange, s'engage à travailler pour lui à des conditions convenues, se trouvent sous la vedette Contrats d'apprentissage . Les documents sur les ententes conclues entre une école et une entreprise privée spécialisée dans le domaine de l'éducation et en vertu desquelles cette dernière s'engage, contre rétribution proportionnelle au succès, à élever le rendement des élèves, pratique en usage aux États-Unis, se trouvent sous la vedette Contrats de rendement scolaire.
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  Contrats en informatique -- Voir Contrats informatiques 1
  Contrats en télématique -- Voir Contrats informatiques 1
  Contrats et traités de paix -- Voir Contrats (Droit international)
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur l'ensemble des règles de droit qui régissent les obligations contractuelles entre les États, entre les États et les organismes internationaux ainsi qu'entre les organismes internationaux eux-mêmes. Les documents sur les obligations entre les États se trouvent sous la vedette de sujet Obligations internationales . Les documents sur les contrats à caractère international conclus entre des personnes privées, physiques ou morales, soumises à leur législation nationale respective se trouvent sous la vedette de sujet Contrats (Droit international privé).
1
Contrats -- États-Unis   1
  Contrats exclusifs -- Voir Contrats d'exclusivité 1
  Contrats exorbitants -- Voir Contrats iniques
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les contrats tellement défavorables à l'égard de l'une des parties que son exécution constituerait une flagrante et grossière injustice.
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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.