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Sujets français (1-2 de 2)
Arrestation -- Québec (Province)

1

Livre  
Arrestation du curé Thomas Morel de la Côte de Lauzon en 1675
Ottawa : Éd. Quesnel de Fomblanche, 1977.
25 f.



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2

Livre  
Guide d'information sur l'arrestation, la perquisition, l'inspection et la confiscation
Montréal : Wilson & Lafleur, c1993.
viii, 82 p. : ill. ; 21 cm.
Un guide facile d'accès pour tout citoyen, qui l'éclaire sur les pouvoirs d'arrestation, de perquisition, d'inspection et de confiscation en vertu des lois du Québec, notamment celles à caractère social et économique. [SDM]



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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.