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Titre La diversité culturelle et le droit des minorités : une histoire de développement durable / Serge Rousselle ; [préface de Michel Bastarache].
Auteur Rousselle, Serge, 1965-
Éditeur Cowansville : Y. Blais, 2006.
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Sujet français Minorités -- Droit -- Canada.
Multiculturalisme -- Canada.
Droits linguistiques -- Canada.
Éducation -- Droit -- Canada.
Autochtones -- Droit -- Canada.
Description xxi, 359 p. ; 23 cm.
Note Index.
Bibliographie Bibliogr.: p. [315]-336.
Webographie: p. 337.
Résumé Par un professeur de droit à l'Université de Moncton, une étude sur le droit des minorités, tel que garanti dans la ##Loi constitutionnelle de 1982##. Trois grandes parties: Une intreprétation téléologique des droits constitutionnels - La définition des droits scolaires - La définition des droits existants des peuples autochtones. [SDM]
Public cible P 4.
ISBN 2894519435 (br.)
    
   
 
Bibliothèque Note Cote Statut
 JEAN-CORBEIL - Adultes - Documentaires    342.710087 R865d  DISPONIBLE
 LA PETITE-PATRIE - Adultes - Documentaires    342.71087 R  DISPONIBLE
 
 
 
 
Liens :
Page couverture
Dos de couverture
 
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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.