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Auteurs (1-22 de 22)
Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants

1

Pub. officielle  
Guide des bonnes pratiques relatives à la manipulation des aliments certifiés biologiques destinés à la vente au détail au Québec / [ressource
Montréal : CARTV, 2008




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2

Pub. officielle  
Indication géographique protégée. Agneau de Charlevoix / [ressource électronique]
[Montréal] : CARTV, 2009




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3

Pub. officielle  
Internal regulations pertaining to accreditation for certifiers / [ressource électronique]
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2009




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4

Pub. officielle  
Lignes directrices relatives à l'utilisation de l'appellation biologique par les organismes qui font la promotion d'entreprises produisant ou prépar
[Montréal] : CARTV, 2009




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5

Pub. officielle  
Plan d'action de développement durable ... / [ressource électronique]
Montréal : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2009-
2008/2013-



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6

Pub. officielle  
Quebec organic reference standards / [ressource électronique]
[Montréal] : CARTV, 2008-2009




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7

Pub. officielle  
La reconnaissance et la promotion des produits québécois d'identité mémoire présenté dans le cadre de la Commission sur l'avenir de l'agricultur
[Montréal] : CARTV, 2007




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8

Pub. officielle  
Reference manual on recognition of designation allocated to a product, testifying to its region of production / [ressource électronique]
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2008




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9

Pub. officielle  
Référentiel concernant la reconnaissance d'une appellation attribuée à un produit à titre d'attestation de sa région de production / [ressource
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2008




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10

Pub. officielle  
Règlement intérieur sur la surveillance de l'usage des appellations réservées reconnues / [ressource électronique]
[Montréal] : CARTV, 2009




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11

Pub. officielle  
Règlement interne sur l'accréditation des certificateurs / [ressource électronique]
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2009




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12

Pub. officielle  
Règlement sur la diffusion de l'information / [ressource électronique]
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2008




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13

Pub. officielle  
Règlement sur la normalisation / [ressource électronique]
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2008




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14

Pub. officielle  
Règlement sur la reconnaissance des organismes certifiant des produits de provenance de l'extérieur du Québec / [ressource électronique]
[Montréal] : CARTV, 2009




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15

Pub. officielle  
Règlement sur l'acceptation de produits provenant de l'extérieur du Québec à partir du 30 juin 2009 / [ressource électronique]
[Montréal] : CARTV, 2009




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16

Pub. officielle  
Règlement sur l'examen des demandes de reconnaissance d'appellations / [ressource électronique]
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2008




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17

Pub. officielle  
Regulations of the dissimination of informations / [ressource électronique]
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2008




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18

Pub. officielle  
Regulations on the monitoring on the use of recognized reserved designations and added-value claims / [ressource électronique]
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2009




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19

Pub. officielle  
Regulations pertaining to recognition of bodies certifying products from outside Québec / [ressource électronique]
[Montréal] : CARTV, 2009




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20

Pub. officielle  
Regulations pertaining to standardization / [ressource électronique]
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2008




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21

Pub. officielle  
Statistiques ..., appellation "biologique" au Québec / [ressource électronique]
[Montréal : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants], 2007
2006



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22

Pub. officielle  
Statistiques ..., usage de l'appellation biologique au Québec / [ressource électronique]
[Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2008-
2007-



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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.