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No Sélectionner Sujets français (1-42 de 42) Entrées
65 trouvées
1   Traités -- 8 Sujets Français associés 8
2 Traités   1
3 Indiens d'Amérique -- Amérique du Nord -- Traités, 1701   1
4 Iroquois (Indiens) -- Traités, 1701 2
5   Traités amérindiens -- Voir Indiens d'Amérique Traités
--la subdivision de sujet Traités aux noms des Indiens d'Amérique, par ex. Iroquois (Indiens)--Traités
1
6 Anatomie humaine -- Traités -- Illustrations -- Romans, nouvelles, etc.   1
7 Armes -- Vente -- Droit -- Traités 2
8 Autochtones -- Canada -- Traités 2
9   Traités commerciaux -- Voir Accords commerciaux
--les subdivisions de forme et de sujet Accords commerciaux aux noms des lieux, par ex. États-Unis--Accords commerciaux
1
10 Conflit israélo-arabe -- Traités.   1
11 Cris (Indiens) -- Québec (Province) -- Traités.   1
12 Cris (Indiens) -- Québec (Province) -- Nord-du-Québec -- Traités   1
13   Traités d'alliance -- Voir Alliances 1
14   Traités de commerce -- Voir Accords commerciaux
--les subdivisions de forme et de sujet Accords commerciaux aux noms des lieux, par ex. États-Unis--Accords commerciaux
1
15   Traités de comportement (Littérature) -- Voir Littérature courtisane 1
16   Traités de paix et contrats -- Voir Contrats (Droit international)
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur l'ensemble des règles de droit qui régissent les obligations contractuelles entre les États, entre les États et les organismes internationaux ainsi qu'entre les organismes internationaux eux-mêmes. Les documents sur les obligations entre les États se trouvent sous la vedette de sujet Obligations internationales . Les documents sur les contrats à caractère international conclus entre des personnes privées, physiques ou morales, soumises à leur législation nationale respective se trouvent sous la vedette de sujet Contrats (Droit international privé).
1
17 Traités de paix -- Films   1
18   Traités de savoir-vivre (Littérature) -- Voir Littérature courtisane 1
19   Traités Droit -- Voir Traités
--aux noms des différents traités
1
20 Église catholique -- Relations extérieures -- Traités -- Histoire -- 20e siècle.   1
21 Environnement -- Droit international -- Traités   1
22 Traites -- États-Unis -- Histoire -- 20e siècle   1
23 Canada. Traités, etc. 1992 oct. 7. 2
24 Israël. Traités, etc. Declaration of Principles on Interim Self-government Arrangements 1993 Sept. 13   1
25 Traités -- Films 3
26 France -- Relations extérieures -- Traités 2
27 Grande-Bretagne -- Relations extérieures -- Traités.   1
28 Guerre mondiale, 1914-1918 -- Traités.   1
29 Guerre mondiale, 1914-1918 -- Traités -- Romans, nouvelles, etc,   1
30   Traités indiens d'Amérique -- Voir Indiens d'Amérique Traités
--la subdivision de sujet Traités aux noms des Indiens d'Amérique, par ex. Iroquois (Indiens)--Traités
1
31 Indiens d'Amérique -- Amérique du Nord -- Traités.   1
32 Indiens d'Amérique -- Amérique du Nord -- Traités -- Poésie   1
33 Indiens d'Amérique -- Amérique du Nord -- Québec (Province) -- Traités.   1
34 Indiens d'Amérique -- Amérique du Nord -- Territoires du Nord-Ouest -- Traités   1
35 Indiens d'Amérique -- Canada -- Traités 6
36 Indiens d'Amérique -- Québec (Province) -- Traités. 2
37   Traités internationaux -- 2 Sujets Français associés 2
38 Inuits -- Québec (Province) -- Traités.   1
39 Inuits -- Québec (Province) -- Nord-du-Québec -- Traités   1
40 Iroquois (Indiens) -- Traités 3
41 Iroquois (Indiens) -- Traités -- 1701   1
42 Pays de l'Union européenne -- Relations extérieures -- Traités   1
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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.