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Sujets français (1-2 de 2)
Sécurité juridique
  1 -- Voir aussi Droit Interprétation
--la subdivision de sujet Interprétation aux différents sujets juridiques

  2 -- Voir aussi le terme spécifique Publicité (Droit)
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la publicité faite dans les divers domaines du droit, par exemple la publicité des actes juridiques ou des décisions rendues par les tribunaux. Les documents sur le droit applicable à la publicité ou sur les aspects légaux de la publicité en général se trouvent sous la vedette Publicité--Droit . Les documents sur la publicité des services juridiques se trouvent sous la vedette Avocats--Publicité . Les documents sur la publicité visant à informer les tiers de l'existence de droits personnels ou de droits réels (mobiliers ou immobiliers) et à les rendre ainsi opposables se trouvent sous la vedette Publicité des droits.

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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.