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Site Web du Réseau des bibliothèques publiques de MontréalCatalogue Nelligan :  Toutes les collections – Adultes et Jeunes
     
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  Propriété concurrente -- Voir Copropriété 1
  Propriété conjointe -- 2 Sujets Français associés 2
  Propriété conjointe de biens personnels -- Voir aussi Biens personnels 1
  Propriété conjointe de biens personnels Droit -- Voir Propriété conjointe de biens personnels 1
Votre entrée Propriété conjointe de biens personnels Législation serait ici. -- Recherche par mots-clés
  Propriété conjointe de biens réels -- Voir Tenance conjointe
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la situation dans laquelle un bien est la propriété de plus d'une personne et qu'au décès d'un des propriétaires le bien en question passe directement aux propriétaires survivants.
1
  Propriété de jouissance uniquement -- Voir Propriété bénéficiaire
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la propriété en equity permettant aux bénéficiaires d'utiliser un bien ou d'en jouir alors qu'une autre personne en est le propriétaire.
1
  Propriété de la presse -- Voir Journaux Propriété
--la subdivision de sujet Propriété sous la vedette Journaux suivie d'un qualificatif désignant la langue, la nationalité, la région ou le groupe ethnique
1
  Propriété de propriété immobilière -- Voir Biens réels Propriété 1
  Propriété de Radon-Nikodym -- Voir Espaces de Banach Propriété de Radon-Nikodym 1
  Propriété Destruction -- 3 Sujets Français associés 3
  Propriété domaniale -- Voir Propriété foncière
--la subdivision de sujet Terres , suivie si nécessaire d'un nom de lieu, aux noms des groupes ethniques
1
  Propriété Droit -- Voir Propriété
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur le droit d'user, de jouir et de disposer d'un bien d'une manière exclusive et absolue sous les restrictions établies par la loi. Les documents sur les choses matérielles ou les droits susceptibles de faire partie d'un patrimoine (champs, maisons, créances, servitudes, etc.) se trouvent sous la vedette Biens (Droit).
--la subdivision de sujet Propriété sous la vedette Journaux suivie d'un qualificatif désignant la langue, la nationalité, la région ou le groupe ethnique et, suivie si nécessaire d'un nom de lieu, aux noms des types d'industrie
1
  Propriété (Droit islamique) -- Voir aussi le terme spécifique Res communis (Droit islamique) 1
  Propriété effective -- Voir Propriété bénéficiaire
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la propriété en equity permettant aux bénéficiaires d'utiliser un bien ou d'en jouir alors qu'une autre personne en est le propriétaire.
1
  Propriété en commun -- Voir Propriété conjointe de biens personnels 1
  Propriété en equity -- Voir Propriété bénéficiaire
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la propriété en equity permettant aux bénéficiaires d'utiliser un bien ou d'en jouir alors qu'une autre personne en est le propriétaire.
1
  Propriété en fiducie -- Voir Propriété bénéficiaire
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la propriété en equity permettant aux bénéficiaires d'utiliser un bien ou d'en jouir alors qu'une autre personne en est le propriétaire.
1
Biens réels -- Propriété étrang{grave}ere -- Canada   1
  Propriété étrangère -- 38 Sujets Français associés 38
Biens réels -- Propriété étrangère   1
Industrie pharmaceutique -- Québec (Province) -- Propriété étrangère   1
Propriété étrangère -- Québec (Province) 2
Sociétés minières -- Canada -- Propriété étrangère   1
  Propriété Évaluation -- Voir Évaluation
--la subdivision de sujet Évaluation aux noms des organismes, des types de produits, d'établissements ou de services, d'équipement, d'activités, de projets et de programmes, pour les documents sur les méthodes d'évaluation de ces sujets, ou pour les documents sur les méthodes et sur les résultats de ces évaluations et, suivie si nécessaire d'un nom de lieu, aux noms des types de propriétés, d'entreprises, d'ouvrages, etc. à propos d'études sur la valeur marchande qui leur est attribuée, ainsi qu'aux noms des catégories de personnes
1
  Propriété foncière -- 13 Sujets Français associés 13
Propriété foncière.   1
  Propriété foncière Amérique latine -- Voir aussi le terme spécifique Haciendas 1
Propriété foncière -- Amérique latine -- Romans, nouvelles, etc. pour la jeunesse   1
Propriété foncière -- Australie -- Nouvelle-Galles du Sud -- Romans, nouvelles, etc. 2
Propriété foncière -- Australie -- Romans, nouvelles, etc.   1
  Propriété foncière avec documents à l'appui -- Voir Tenure par copie 1
Propriété foncière -- Bandes dessinées 4
  Propriété foncière Canada -- Voir aussi le terme spécifique Rang (Géographie rurale)
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur un type de peuplement rural du Canada. Pour les études sur un rang en particulier, voir au nom du rang.
1
Propriété foncière -- Canada.   1
  Propriété foncière Cartes -- Voir Plans cadastraux
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les représentations planimétriques comportant la délimitation parcellaire de la propriété foncière.
1
  Propriété foncière Droit -- 7 Sujets Français associés 7
Propriété foncière -- Droit -- Chine   1
Propriété foncière -- Droit -- Québec (Province) 4
Propriété foncière -- Droit -- Québec (Province) -- LaSalle -- Histoire.   1
  Propriété foncière ecclésiastique -- Voir Terres d'Église 1
Propriété foncière -- Films   1
Propriété foncière -- Histoire 2
  Propriété foncière Impôts -- Voir aussi le terme spécifique Utilisation du sol Effets de l'impôt sur 1
Propriété foncière -- Impôts -- Québec (Province) 5
Indiens d'Amérique -- Amérique du Nord -- Propriété foncière   1
Propriété foncière -- Irlande -- Histoire -- 19e siècle -- Romans, nouvelles, etc. pour la jeunesse   1
Propriété foncière -- Moncalm (Québec : Comté)   1
Propriété foncière -- Moyen-Orient   1
  Propriété foncière New York (État) -- Voir aussi le terme spécifique Mouvement Anti-Loyers, N.Y., 1839-1846 1
Propriété foncière -- Nicaragua   1
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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.