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Site Web du Réseau des bibliothèques publiques de MontréalCatalogue Nelligan :  Toutes les collections – Adultes et Jeunes
     
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  Juridictions gacaca -- Voir Système judiciaire gacaca 1
  Juridictions spéciales -- Voir Tribunaux d'exception 1
Inventaires -- Juridiques -- Notariat   1
  Jurilinguistique -- 2 Sujets Français associés 2
Votre entrée JURiS (Système d'information) serait ici. -- Recherche par mots-clés
  Jurisprudence -- Voir aussi le terme spécifique Revirement de jurisprudence
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur l'adoption par une juridiction d'appel d'une interprétation de la loi qui diffère largement de celle qu'elle avait jusqu'alors admise ou qui la contredit ouvertement.
1
Jurisprudence.   1
  Jurisprudence administrative -- Voir Droit administratif Jurisprudence 1
Assurance -- Droit -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
Canada. Cour suprême -- Jurisprudence   1
Circulation -- Droit -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
Circulation -- Droit -- Québec (Province) -- Jurisprudence -- Périodiques   1
Discrimination raciale -- Droit -- Canada -- Jurisprudence.   1
Drogues -- Droit -- Canada -- Jurisprudence -- Périodiques   1
Droit à la vie privée -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
Droit civil -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
Droit commercial -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
Droit constitutionnel -- Canada -- Jurisprudence   1
Droit d'auteur -- Canada -- Jurisprudence   1
Droit d'auteur -- Canada -- Jurisprudence -- Ouvrages de vulgarisation   1
Droit d'auteur -- États-Unis -- Jurisprudence -- Romans, nouvelles, etc. 2
Droit pénal -- Canada -- Jurisprudence   1
Droit pénal -- Canada -- Jurisprudence -- Périodiques 4
Droit pénal -- Jurisprudence -- Codes -- Canada   1
Droits de l'homme -- Canada -- Jurisprudence 17
Droits de l'homme -- Canada -- Jurisprudence -- Périodiques   1
Droits de l'homme -- Québec (Province) -- Jurisprudence 17
Droits de l'homme -- Québec (Province) -- Jurisprudence -- Périodiques   1
Erreur judiciaire -- Jurisprudence   1
Faillite -- Droit -- Canada -- Jurisprudence   1
Familles -- Droit -- Québec (Province) -- Jurisprudence.   1
Fête nationale du Québec -- Droit -- Québec (Province) -- Jurisprudence -- Périodiques   1
Fraude boursière -- États-Unis -- Jurisprudence   1
Harcèlement en milieu de travail -- Droit -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
Immeubles en copropriété -- Droit -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
Jours fériés -- Droit -- Québec (Province) -- Jurisprudence -- Périodiques   1
Laïcité -- Droit -- Canada -- Jurisprudence.   1
Liberté de conscience -- Canada -- Jurisprudence.   1
Liberté religieuse -- Canada -- Jurisprudence.   1
Locateurs et locataires -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
Normes de travail -- Québec (Province) -- Jurisprudence. 4
Normes de travail -- Québec (Province) -- Jurisprudence -- Périodiques   1
Nouvelles entreprises -- Pratiques déloyales -- États-Unis -- Jurisprudence   1
Peuples autochtones -- Droit -- Canada -- Jurisprudence.   1
Procédure civile -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
Procédure pénale -- Québec (Province) -- Jurisprudence 2
Professions libérales -- Droit -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
  Jurisprudence Recueils, répertoires, etc. -- 2 Sujets Français associés 2
Jurisprudence -- Recueils, répertoires, etc. -- Québec (Province)   1
  Jurisprudence (Science du droit) -- Voir Droit
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la science du droit et ceux sur les systèmes juridiques des régions, des pays, etc.
--aux noms des divers systèmes juridiques, par ex. Common law ; Droit canonique ; Droit romain
1
Sociétés -- Droit -- Québec (Province) -- Jurisprudence   1
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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.