|
Votre entrée Droit souple serait ici.
-- Recherche par mots-clés
|
| |
Droit Sources -- Voir aussi le terme spécifique Principes généraux du droit
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les principes qui constituent le fondement des règles juridiques d'un État et que les tribunaux invoquent généralement en cas de silence, d'ambiguïté et d'insuffisance de la loi.
|
1
|
| |
Droit soviétique -- Voir Droit URSS
|
1
|
| |
Droit Style -- Voir Droit Langage
--la subdivision de sujet Langage aux vedettes de droit particulières
|
1
|
| |
Droit subjectif -- Voir Droit naturel
|
1
|
| |
Droit successoral -- Voir Successions et héritages
--la subdivision Patrimoine aux noms des personnes décédées
|
1
|
| |
Droit syndical -- Voir Syndicats Droit
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les lois qui régissent les syndicats. Les documents sur les règles et les procédures internes des syndicats se trouvent sous la vedette de sujet Syndicats--Règlements et procédure.
|
1
|
| |
Droit Technologie de l'information -- Voir aussi Justice électronique
|
1
|
| |
Droit Technologie de l'information Innovations -- Voir Droit Technologie de l'information
|
1
|
