Droit d'auteur et numérisation -- Voir aussi le terme spécifique Droit d'auteur Numérisation Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur le droit d'auteur s'appliquant aux œuvres numérisées. Les documents sur l'usage loyal des œuvres numérisées se trouvent sous la vedette Numérisation--Usage loyal.
Droit d'auteur Œuvres numérisées -- Voir Droit d'auteur Numérisation Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur le droit d'auteur s'appliquant aux œuvres numérisées. Les documents sur l'usage loyal des œuvres numérisées se trouvent sous la vedette Numérisation--Usage loyal.
Droit d'auteur Publications numérisées -- Voir Droit d'auteur Numérisation Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur le droit d'auteur s'appliquant aux œuvres numérisées. Les documents sur l'usage loyal des œuvres numérisées se trouvent sous la vedette Numérisation--Usage loyal.
Droit de conquête -- Voir aussi Territoire national --la subdivision de sujet Questions territoriales , suivie si nécessaire d'un nom de lieu, aux noms des guerres
Droit de la famille collaboratif -- Voir Droit collaboratif Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur l'approche utilisée en droit civil et en droit familial qui favorise le règlement de conflits avant que ceux-ci ne s'enveniment et qui consiste en un processus de négociation impliquant quatre parties : les représentants des entreprises familiales, PME, fiducies, successions, etc. en droit civil, ou les deux conjoints qui se divorcent ou qui se séparent en droit familial et leurs avocats respectifs qui les conseillent et les assistent.
