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Site Web du Réseau des bibliothèques publiques de MontréalCatalogue Nelligan : Toutes les collections – Adultes et Jeunes
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Sujets français (1-2 de 2)
Documents législatifs
  1 -- Voir aussi le terme spécifique Audiences législatives
Sous ce descripteur de genre/forme, on trouve les documents qui rendent compte des témoignages reçus par les législateurs ou leurs représentants lors des audiences sur la législation.

  2 -- Voir aussi le terme spécifique Projets de loi
Sous ce descripteur de genre/forme, on trouve les textes de loi présentés par un ministre ou un député pour adoption par le Parlement ou l'Assemblée.

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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.