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Site Web du Réseau des bibliothèques publiques de MontréalCatalogue Nelligan :  Toutes les collections – Adultes et Jeunes
     
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  Conventions commerciales -- 2 Sujets Français associés 2
  Conventions comptables -- Voir Comptabilité Normes 1
  Conventions (Constitution) -- Voir Conférences constitutionnelles 1
  Conventions constitutionnelles -- Voir aussi Constitutions
Sous ce descripteur de genre/forme, on trouve les textes qui contiennent l'ensemble des règles qui régissent l'organisation et le fonctionnement d'un État.
1
  Conventions d'association (Droit commercial) -- Voir Contrats de société de personnes
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur les contrats conclus entre les associés au moment de l'établissement d'une société de personnes et dans lesquels ils précisent, entre autres, leur mise de fonds, leurs fonctions respectives, le mode de partage des bénéfices et les formalités à remplir en cas de dissolution ou de liquidation.
1
  Conventions de cohabitation -- Voir Contrats de concubinage 1
  Conventions de commerce -- Voir Accords commerciaux
Sous ce descripteur de genre/forme, on trouve les accords économiques conclus entre deux ou plusieurs pays, qui fixent les règles qui vont prévaloir dans les échanges commerciaux intervenant entre les pays membres.
1
  Conventions de concubinage -- Voir Contrats de concubinage 1
  Conventions de divorce -- 2 Sujets Français associés 2
Conventions de divorce -- Québec (Province) 3
Conventions de divorce -- Québec (Province) -- Périodiques 2
  Conventions de portage -- Voir Portage (Bourse)
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la convention par laquelle le porteur, qui est généralement un établissement de crédit, acquiert des droits sociaux pour le compte d'un donneur d'ordre, lequel promet le rachat desdits droits sociaux à l'expiration d'une période déterminée.
1
  Conventions de portage d'actions -- Voir Portage (Bourse)
Sous cette vedette de sujet, on trouve les documents sur la convention par laquelle le porteur, qui est généralement un établissement de crédit, acquiert des droits sociaux pour le compte d'un donneur d'ordre, lequel promet le rachat desdits droits sociaux à l'expiration d'une période déterminée.
1
  Conventions de vie commune -- Voir Contrats de concubinage 1
  Conventions d'exclusivité -- Voir Contrats d'exclusivité 1
  Conventions d'indemnisation Droit Législation -- Voir Conventions d'indemnisation Législation 1
Double imposition -- Conventions   1
  Conventions (Droit) -- Voir Covenants (Droit) 1
  Conventions d'union de fait -- Voir Contrats de concubinage 1
  Conventions d'union libre -- Voir Contrats de concubinage 1
  Conventions entre époux -- 2 Sujets Français associés 2
  Conventions (Gouvernement de l'Église) -- Voir Covenants
Sous ce descripteur de genre/forme, on trouve les contrats de nature théologique liant les membres d'une église dans le but de défendre son gouvernement, ses symboles de foi, ses règles, etc.
1
  Conventions internationales -- 2 Sujets Français associés 2
  Conventions maritimes -- 2 Sujets Français associés 2
  Conventions matrimoniales -- Voir aussi le terme spécifique Contrats de mariage 1
Conventions matrimoniales -- Québec (Province)   1
  Conventions (Réunions) -- Voir Congrès et conférences
--aux noms des différents congrès et conférences
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  Conventions sociales -- Voir Savoir-vivre
Pour l'application des règles du savoir-vivre à certains sujets, voir la vedette Savoir-vivre suivie d'une subdivision appropriée, par ex. Savoir-vivre--Mariage.
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  Conventions sur le statut des forces Systèmes d'information -- Voir Systèmes d'information Conventions sur le statut des forces 1
  Conventions (Traités) -- Voir Traités
Sous ce descripteur de genre/forme, on trouve les accords ou les recueils d'accords régis par le droit international qui interviennent entre 2 ou plusieurs États ou entre un organisme international et un ou plusieurs États.
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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.