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Titre Votre association, personne morale sans but lucratif : pour les administrateurs et les membres des associations / [Denis M. Racine, Marie-Josée Tardif ; réalisé par le Registraire des entreprises].
Auteur Racine, Denis M.
Éditeur Sainte-Foy : Publications du Québec : Registraire des entreprises, 2006.
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Sujet français Associations sans but lucratif -- Droit -- Québec (Province)
Collaboration Tardif, Marie-Josée.
Québec (Province). Registraire des entreprises.
Description xiii, 113 p. ; 22 cm.
Édition 5e éd.
Note Glossaire.
Bibliographie Bibliogr. et webographie: p. 103-105.
Résumé Comment organiser et faire fonctionner ce type d'organisme, en conformité avec les lois du Québec. Par rapport à l'édition précédente, tient compte de la mise à jour des textes de loi ainsi que de la ##Loi sur la publicité légale des entreprises individuelles, des sociétés et des personnes morales##, entrée en vigueur en même temps que le nouveau ##Code civil##. [SDM]
Public cible A+P 5.
ISBN 2551197015 (br.)
Titre courant Votre association
   
   
 
Bibliothèque Note Cote Statut
 SAINT-MICHEL - Adultes - Documentaires    346.71406 R  DISPONIBLE
 
 
 
   
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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.