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Titre Votre association, personne morale sans but lucratif : pour les administrateurs et les membres d'associations / [Gérard Arsenault... et al. ; réalisé par l'Inspecteur général des institutions financières].
Éditeur Sainte-Foy : Publications du Québec ; [Québec] : L'Inspecteur, c2001.
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Sujet français Associations sans but lucratif -- Droit -- Québec (Province)
Collaboration Arsenault, Gérard
Québec (Province). Inspecteur général des institutions financières
Description xiii, 103 p. ; 22 cm.
Édition 4e éd.
Note Glossaire.
Bibliographie Bibliogr.: p. 98-100.
Résumé Comment organiser et faire fonctionner ce type d'organisme, en conformité avec les lois du Québec. Par rapport à l'édition précédente, tient compte de la mise à jour des textes de loi ainsi que de la "Loi sur la publicité légale des entreprises individuelles, des sociétés et des personnes morales", entrée en vigueur en même temps que le nouveau Code civil. [SDM]
Public cible A+P 5
Type doc. Publication officielle
ISBN 2551194547 (br.)
   
   
 
Bibliothèque Note Cote Statut
 SAINT-MICHEL - Adultes - Documentaires    346.71406 V  DISPONIBLE
 
 
 
   
   
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  Crédit, bandeau Nelligan :
Roseline Granet, Monument à Émile Nelligan (2005).
Square Saint-Louis, arrondissement du Plateau-Mont-Royal, ©Ville de Montréal 2006.